Tandis que
la loi "Grenelle 1" adoptée en juillet dernier restait au stade des
orientations et des objectifs, beaucoup de
choses vont maintenant se jouer avec le
"Grenelle 2", autrement dit le projet de loi portant engagement
national pour l'environnement.
Tous
les volets de ce texte souvent décrit comme la
"boîte à outils" du Grenelle auront
un impact direct pour les collectivités :
bâtiments et urbanisme, transports, énergie et climat, biodiversité, risques,
santé et déchets, gouvernance... Ce projet de
loi déjà
volumineux au départ (104 articles), a été enrichi de 349 amendements lors
de son passage en commission.
Pas évident, du coup,
de s'y retrouver.
Pour
vous permettre de suivre de près l'évolution
de ce texte et de mieux cerner ses enjeux concrets, Localtis a réalisé un dossier législatif dédié, piloté
par Anne Lenormand et réalisé avec l'appui du Cabinet de Castelnau.
Au fil
d'une série de 23 fiches détaillées, vous
saurez tout ou
presque sur ce qu'il prévoit en matière, par exemple, d'autorisation
d'urbanisme ou de PLU, de performance
énergétique ou d'énergies renouvelables,
de transports urbains ou de nuisances sonores,
de déchets ou de pollution des sols,
d'évaluation ou de débat public.
+ Téléchargement Grenelle 2