Grenelle 2

Tandis que la loi "Grenelle 1" adoptée en juillet dernier restait au stade des orientations et des objectifs, beaucoup de choses vont maintenant se jouer avec le "Grenelle 2", autrement dit le projet de loi portant engagement national pour l'environnement. 

Tous les volets de ce texte souvent décrit comme la "boîte à outils" du Grenelle auront un impact direct pour les collectivités : bâtiments et urbanisme, transports, énergie et climat, biodiversité, risques, santé et déchets, gouvernance... Ce projet de loi déjà volumineux au départ (104 articles), a été enrichi de 349 amendements lors de son passage en commission.

Pas évident, du coup, de s'y retrouver. 

Pour vous permettre de suivre de près l'évolution de ce texte et de mieux cerner ses enjeux concrets, Localtis a réalisé un dossier législatif dédié, piloté par Anne Lenormand et réalisé avec l'appui du Cabinet de Castelnau. 

Au fil d'une série de 23 fiches détaillées, vous saurez tout ou presque sur ce qu'il prévoit en matière, par exemple, d'autorisation d'urbanisme ou de PLU, de performance énergétique ou d'énergies renouvelables, de transports urbains ou de nuisances sonores, de déchets ou de pollution des sols, d'évaluation ou de débat public.

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